Conseil Communal du 23 janvier prochain

CONSEIL COMMUNAL DU 23 janvier prochain.

Les travaux débutent à 20 h.

1.  PROCES-VERBAL  de la séance du Conseil communal du 19 12 2011  –  Approbation  –
Décision.
 
2.  INFORMATIONS
 
3.  CONSEIL COMMUNAL : Groupes politiques au Conseil communal  – Modification  –  Prise
d’acte.
 
4.  CONSEIL COMMUNAL : Désignation des membres des commissions communales  –
Modification – Décision.  
 
5.  POLICE ADMINISTRATIVE : Règlement complémentaire de police  relatif à  l’établissement
d’un passage pour piétons rue du Pont à Pont-à-Celles – Approbation – Décision.
 
6.  ACCUEIL EXTRASCOLAIRE : Organisation d’une plaine de  vacances lors des congé
scolaires de printemps et d’été 2012  –  Périodes de plaine  –  Rémunération du personnel  –
Décision.
 
7.  PERSONNEL COMMUNAL : Semaine volontaire de 4 jours – Maintien du régime – Précision
– Décision.
 
8.  FINANCES : Véhicule de marque DAIHATSU CHARADE saisi par la police et déplacé par
mesure de police – Mode de marché – Décision.
 
9.  FINANCES : Travaux  – Aménagement de trottoirs rue Quévry à Luttre  – Dépense urgente
nécessaire à l’attribution du marché – Approbation – Décision.  
 
10. TRAVAUX : Bâtiments scolaires  –  Programme Prioritaire de Travaux  - Aménagement  d’un
accès pour personnes à mobilité réduite à l’école de Liberchies  –  Décompte final  –
Approbation – Décision.
 
11. TRAVAUX : Travaux de construction d’un ossuaire dans le cimetière de Liberchies  –
Décompte final – Approbation – Décision.
 
12. PATRIMOINE : Vente d’une parcelle de terrain située rue Quévry face au n° 10 et désignation
d’un notaire – Décisions.   2
 
13. FINANCES : Fabrique d’Eglise Saint Martin à Thiméon – MB 1/2011 – Avis.
 
14. FINANCES : Fabrique d’Eglise Saint Jean-Baptiste à Pont-à-Celles – MB 1/2011 – Avis.