Conseil Communal de Pont-à-Celles du 14 avril 2008
Descriptif du conseil communal :
Activités foraines et activités ambulantes de gastronomie foraine sur le domaine public lors des fêtes foraines publiques – Fixation du prix des emplacements - Fêtes foraines publiques – Organisation de la partie
festive et folklorique – Délégation à un Comité de fêtes - Règlement relatif à la prime communale à la réhabilitation et à la réalisation de travaux permettant des économies d’énergie et le recours aux énergies
renouvelables (solaire) – approbation - Recours à la centrale d’achat du Ministère de l’Equipement et des
Transports pour diverses fournitures. Convention à conclure avec le MET © 2002-2012 Section locale du Mouvement Réformateur de Pont-à-Celles | hainaut.mr | Site propulsé par Drupal, un logiciel libre et gratuit
